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Rappel des critères de recherche :
La reprise des concessions funéraires
Ressource documentaire

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La reprise des concessions funéraires
Synthèse règlementaire / juridique Site externe

Guide pour comprendre la procédure jurdique de reprise de concessions funéraires

Aménagement de cimetière | CAUE 60
Ressource documentaire

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Aménagement de cimetière | CAUE 60
Guide Site externe

Dans de nombreuses communes, le cimetière existant se révèle aujourd’hui insuffisant pour répondre aux besoins créés par l’évolution démographique. Les communes cherchent dans le même temps à offrir un cadre plus agréable et plus aménagé à ces lieux...

Guide juridique relatif à la législation funéraire à l'attention des collectivités territoriales
Ressource documentaire

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Guide juridique relatif à la législation funéraire à l'attention des collectivités territoriales
Synthèse règlementaire / juridique Site externe

Le présent guide juridique a pour objet de rappeler les règles générales du droit applicable en matière de cimetières et d’opérations funéraires et d’en éclairer la mise en œuvre par les collectivités territoriales.

Conception et gestion écologique des cimetières | ARB IdF
Ressource documentaire

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Conception et gestion écologique des cimetières | ARB IdF
Guide Site externe

L’objectif de ce guide est de donner les clés essentielles aux collectivités et aux professionnels pour concevoir et gérer différemment leur cimetière tout en respectant la réglementation actuelle, souvent méconnue. De la conception à la gestion, en...

Réseau Oxygène
Ressource documentaire

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Réseau Oxygène
Site de référence Site externe

Réseau régional donc la vocation est de constituer une véritable caisse de résonnance des initiatives locales inspirantes afin de créer un effet d’entrainement et de mobilisation sur les territoires.

Territoires engagés pour la nature - site national
Ressource documentaire

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Territoires engagés pour la nature - site national
Site de référence Site externe

Site national du dispositif "territoires engagés pour la nature"

Barème de l'arbre
Ressource documentaire

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Barème de l'arbre
Site de référence Site externe

Outil de protection de l'arbre en ville

PLU(i) et biodiversité : concilier nature et aménagement
Ressource documentaire

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PLU(i) et biodiversité : concilier nature et aménagement
Guide Site externe

Ce document technique et pratique répond aux questions que se posent les collectivités dans le cadre de l’élaboration de leur document d’urbanisme : - Pourquoi intégrer la biodiversité dans mon projet de territoire ? - Quels préalables à cette prise...

Améagement, urbanisme, biodiversité, éclairage : une série de fiches pratiques pour différents acteurs | Cerema
Ressource documentaire

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Améagement, urbanisme, biodiversité, éclairage : une série de fiches pratiques pour différents acteurs | Cerema
Guide Site externe

Cette série de fiches a pour but d'inciter à une nouvelle approche de l'éclairage, en intégrant les enjeux de biodiversité, d’usage et d’économie d’énergie. Elle apporte aussi un décryptage de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2018 portant sur les...

Biodiversité et Bâti
Ressource documentaire

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Biodiversité et Bâti
Guide Site externe

Guide technique pour concilier nature et bâti

Territoires Durables en PACA
Ressource documentaire

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Territoires Durables en PACA
Site de référence Site externe

centre de ressources pour les collectivités de PACA

Les centres de ressources de l'OFB
Ressource documentaire

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Les centres de ressources de l'OFB
Site de référence Site externe

renvoi vers les 9 centres de ressources de l'OFB qui s'organisent autour de l'animation de réseaux d'acteurs, de l'accompagnement technique et de la production et mise à dispositions de ressources

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